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Tous les contenus, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété du SCCC ou sont diffusés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle.
Les marques de commerce, logos, modèles présents sur ce site appartiennent au SCCC. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d'une licence d'utilisation ou d'un quelconque droit d'utiliser la marque affichée sur le site Internet.
L'utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite. Il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu de ce site.
Le SCCC vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites si nécessaires.
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Toute donnée personnelle que vous soumettez au SCCC, à l'occasion de toute requête l'est fait de manière volontaire, consentie et en connaissance de cause. Les formulaires d'enregistrement contiennent d'une part des champs obligatoires (indiqués par un astérisque (*)), et d'autre part, des champs facultatifs; à défaut de compléter les champs obligatoires, le SCCC ne pourra peut-être pas répondre à votre requête.
Le SCCC n'utilisera pas vos données personnelles pour des communications non-sollicitées.
Sur demande, le SCCC supprimera de sa base de données vos informations personnelles, annulant de ce fait votre enregistrement via le site web.
Vous pourrez accéder à vos données personnelles et/ou demander que les informations à votre sujet soit corrigées, modifiées ou effacées et ceci par mail (via la page contact) ou courrier.
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